Conditions Générales de Vente

Conditions de réglements :

Les règlements seront effectués à la commande, par les moyens de paiements mis à la disposition des clients.  seuls les retraits en magasin peuvent être exclus de cette obligation, mais le réglement devra être effectué lors du retrait de la commande.

Conditions d'escompte :

Aucun escompte ne sera attribué pour paiement anticipé.

Barèmes de prix :

Toutes ces confections ou articles anciens étant en quantités limitées, voire en exemplaire unique, il ne peut être appliqué de barème quantitatif.  Les prix de chaque article s'entendent donc fermes.

Ces prix sont affichés sans taxes,car en raison du statut fiscale de l'entrepreneur, la TVA est non applicable en raison de l'application de l'article 293 B du C.G.I., et en conséquence:

La TVA n'étant pas appliquée elle est non récupérable.

Commandes :

Les Conditions Générales de Ventes ainsi établies s'appliquent à toutes les ventes.  En passant commande, le client s'engage à accepter sans réserves les conditions de ventes et renonce à toute application de ses eventuelles Conditions Générales d'Achats.